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Quelles données sont définies pour chaque texte?

Chaque texte possède les champs classiques de référence suivants :

• Son titre
• Son numéro
• Sa date de parution initiale
• Son auteur
• Un lien où le texte est accessible. Notez que le contenu des textes n'est pas mis à votre disposition.
• Sa validité : par défaut uniquement des textes en vigueur et en cours de modification (en orange) sont accessibles, mais vous avez la possibilité d'accéder à des textes périmés (en rouge) dans la section recherche avancée accessible depuis la barre d'accueil.

Le groupe du référentiel tunnel a renseigné en plus les champs spécifiques suivants :

• Son ou ses modes de transport associé :
  • Routier
  • Ferroviaire
  • Systèmes de Transport Public Guidés (STPG)
  • Fluvial
• Son niveau contractuel :
  • Documents contractuels sans avoir besoin d'être cités (d'ordre public)
  • Documents contractualisables par simple référence
  • Documents dont tout ou partie est contractualisable
  • Outils
• Sa nature :
  • Document législatif : loi, code, ordonnance
  • Document réglementaire : décret et arrêté
  • Acte administratif : circulaire, instruction
  • Norme d'application obligatoire
  • Norme d'application facultative
  • Recommandation
  • Autres textes : documents types, guides métiers, etc.
• A chaque texte est attribué un classement selon leur importance dans les marchés de travaux souterrains :
  • Texte obligatoire (par défaut les documents réglementaires et normes obligatoires)
  • Texte important
  • Texte à citer si besoin
  • Texte peu usité

Enfin chaque texte est référencé dans un ou plusieurs sous-domaines :

• Sous-domaines techniques liés au génie civil ou aux équipements
• Textes généraux : textes de portée générale qui peuvent ne pas s'appliquer à un sous-domaine technique particulier. Par défaut tous les documents législatifs, réglementaires, administratifs ou les normes obligatoires sont au moins référencées dans ce sous-domaine.

Comment rechercher un texte dans la base ?

Les éléments de la base de donnée sont accessibled par deux moyens :

• Si vous navez pas d'idée précise sur ce que vous recherchez, vous pouvez remplir un questionnaire. Celui-ci permet d'effectuer un tri selon quatre critères :
  • Son ou ses mode(s) de transport associé(s)
  • Sa nature
  • Son niveau contractuel
  • Son ou ses sous-domaine(s) associé(s)
• Recherchez un texte avec de mots à inclure (directement dans le moteur de recherche) et/ou à exclure (section recherche avancée). Vous pouvez utiliser les opérateurs booléens "et"/"ou" ainsi que des parenthèses pour affiner votre recherche. Par défaut l'opérateur "et" s'applique. Quelques exemples :

  Inclus	Exclus	Résultats
  "X Y"		"X et Y"
  "(X ou Y) Z"		"X et Z" ou "Y et Z"
  "X (Y ou Z) "		"X et Y" ou "X et Z"
  "X ou Y"	"A B"	"X sauf (A et B)" ou "Y sauf (A et B)"

Détail du contenu des sous-domaines techniques

Sous-domaines liés au génie civil

• GC01 : le sous-domaine "géologie" regroupe les éléments relatifs à la description géologique, aux reconnaissances, sondages et essais géologiques in-situ, ainsi qu'à la prise en compte des risques géologiques dans les travaux souterrains.
• GC02 : le sous-domaine "hydrogéologie" est relatif aux essais hydrogéologiques in-situ et aux pollutions.
• GC03 : le sous-domaine "géotechnique" regroupe les sondages, essais in-situ, essais de lobratoire (sol et roche) spécifiques à la géotechnique, ainsi qu'aux terrassements et aux granulats.
• GC04 : le sous-domaine "conception, justification et exécution des tunnels" concerne les éléments liés aux méthodes d'excavation conventionnelle et mécanisé, à la sécurité, ainsi qu'à l'exploitation et à la réparation.
• GC05 : le sous-domaine "conception, justification et exécution des autres ouvrages" est relatif à la conception et au dimensionnement des ouvrages autres que les tunnels, à l'exécution des travaux géotechniques et aux équipements de protection.
• GC06 : le sous-domaine "auscultation" traite des essais sur les structures et les ouvrages, les vibrations et la surveillance.
• GC07 : le sous-domaine "étanchéité, drainage" est relatif aux éléments constitutifs des différents procédés d'étanchéité, aux systèmes de drainage et aux géotextiles mis en oeuvre.
• GC08 : le sous-domaine "revêtement de tunnel" regroupe les éléments relatifs aux bétons coulés en place, aux aciers, et à la prise en compte de la résistance au feu des structures.
• GC09 : le sous-domaine "génie civil de second oeuvre" concerne les revêtement en maçonnerie et les gaines de ventilation.
• GC10 : le sous-domaine "plateforme" est relatif aux éléments de la chaussée spécifiques aux tunnels.
• GC11 : le sous-domaine "réseaux secs" regroupe les éléments concernant les réservations pour les fourreaux.
• GC12 : le sous-domaine "sécurité de chantier" concerne les éléments relatifs à la sécurité et la protection de la santé sur chantier de travaux souterrains que ce soit en méthode conventionnelle ou au tunnelier.
• GC13 : le sous-domaine "assainissement" regroupe les éléments relatifs à l'assainissement des tunnels : caniveaux, regards, canalisation, ouvrages de visite, bassin.
• GC14 : le sous-domaine "autres ouvrages" regroupe les éléments relatifs aux systèmes de peinture, de protection anti-corrosion et les travaux de finition, ainsi que les parements décalés, la protection aux gel et les enduits.
• GC15 : le sous-domaine "ouvrages provisoires autres que soutènement" concerne la ventilation et l'éclairage de chantier.

Sous-domaines liés aux équipements

• EQ01 : le sous-domaine "alimentation électrique " est relatif aux équipements de distribution de l’énergie : cellules HT, groupe électrogène, transformateurs TGBT N, S et V, câblage, cheminements, ASI, CAES.
• EQ02 : le sous-domaine "ventilation et désenfumage" regroupe les équipements de ventilation en tunnel (ventilateurs, accélérateurs, trappes de désenfumage, clapets coupe-feu, chaudronnerie, anémométrie...) et hors tunnel (ventilation des locaux techniques).
• EQ03 : le sous-domaine "éclairage" est relatif aux équipements d’éclairage des tunnels et issues de secours (luminaires, systèmes de variations, jalonnement), bâtiments, ainsi que ceux situés à l’extérieur (éclairage publics).
• EQ04 : le sous-domaine "réseau de lutte contre l'incendie" recense les éléments constitutifs d'un réseau d'eau mis en place pour lutter contre un sinistre (canalisations, robinetteries, pompes, nourrices, instrumentation...).
• EQ05 : le sous-domaine "équipements de gestion technique centralisée et réseaux associés" est relatif aux équipements de gestion technique centralisée (contrôle commande terrain) et de supervision, au système d’aide à l’exploitation (équipements et programmation informatique, interface homme-machine (synoptique), aux réseaux de transport de données, fédérateur et de terrain (câble cuivre et fibre optique, équipement actif).
• EQ06 : le sous-domaine "équipements de gestion de trafic" est relatif aux équipements de signalisation fixe et dynamique et dispositifs de fermeture (en standard : génie civil des mâts et portiques et en tunnel : contrôle de gabarit, signalisation de sécurité) et de recueil de données (trafic, météorologie).
• EQ07 : le sous-domaine "équipements de surveillance et de détection" est relatif aux équipements de vidéosurveillance et de détection automatique d’incident (caméras, équipements actifs, câblage cuivre et optique, visualisation, enregistrement).
• EQ08 : le sous-domaine "équipements de communication" est relatif aux équipements de radiocommunication (pylône, antenne, câble rayonnant, matériel actif (ampli, …)), de réseau d’appel d’urgence et de sonorisation (standard: issues de secours, tunnel : balisage sonore localisé, sirène, haut-parleurs).
• EQ09 : le sous-domaine "autres équipements" concerne les équipements électro-mécaniques relatifs à l'assainissement en tunnel (pompes, vannes...) et les éléments de métallerie (portes, appareils de levage, échelles, garde-corps...).

Que faire si je m'aperçois d'une erreur?

Vous avez la possibilité de contacter l'administrateur du site dans la section contact accessible dans la barre de fin de page.

Avertissement :

Les éléments constitutifs du référentiel proposé sur le présent site internet ont pour objet d'aider les acteurs de la réalisation de tunnels dans leur pratique professionnelle. C'est une boîte à outils d'aide à la décision. Ce "référentiel tunnels" qui n’est pas exhaustif n'affranchit pas les utilisateurs de leur obligation de vigilance quant à l'adaptation du référentiel aux situations particulières. En conséquence, les acteurs de la réalisation de tunnels gardent la responsabilité des choix qu'ils opèrent lorsqu'ils citent des textes ou des méthodes issus du référentiel dans un contrat et ne sauraient opposer aux membres du référentiel tunnel les éléments du référentiel présents sur le site. Les utilisateurs sont par ailleurs prévenus que la mise à jour du présent site s’effectue de façon périodique et doivent ainsi rester vigilants au regard de la date de la dernière mise à jour.